Mentions légales

IDENTIFICATION ET PROPRIÉTÉ

Conformément à l’article 10 de la loi 34/2002 du 11 juillet relative aux services de la société de l’information et du commerce électronique, le Propriétaire expose ses données d’identification.

Propriétaire: Nova Factoria Web S.L.
NIF:  B66069774
Siège social: Carrer Tuset nº 5 5º – 08006 Barcelona (ES)
Numéro d’inscription: Inscrite au Registre du commerce de Barcelone. Tome 43 999, Feuillet : 123, Page : B-444.071.
Adresse e-mail: info@icisun.com
Site web: www.icisun.com

OBJET

Le site web URL a pour objet la promotion et la vente de stores, toiles, voiles et produits de protection solaire.

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COMMENTAIRES

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DONNÉES PERSONNELLES

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JURIDICTION

Les présentes Mentions légales sont entièrement régies par le droit espagnol.

Dans la mesure où il n’existe pas de règle qui les y oblige autrement, pour toutes les questions qui peuvent surgir concernant l’interprétation, l’application et le respect de ces Mentions légales, ainsi que les réclamations qui peuvent découler de leur utilisation, les parties conviennent de se soumettre aux Tribunaux de la province de Gérone, renonçant expressément à toute autre juridiction qui pourrait leur être applicable.

CONTACT

Pour toute question sur les présentes Conditions générales ou si vous souhaitez faire des commentaires sur ce site web, vous pouvez envoyer un e-mail à info@icisun.com.